Mentions légales

1 - DÉFINITIONS

« Données à caractère personnel »: toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable est réputée être « une personne physique identifiable » une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement.

« Traitement »: toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel (collecte, enregistrement, transmission, stockage, conservation, extraction, consultation, utilisation, interconnexion, segmentation, etc.).

« Informations personnelles »désigne « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

« Société » désigne le commerçant utilisant le site de réservation en ligne afin de permettre à ses clients de prendre rendez vous..

« Client » désigne toute personne faisant appel aux services de la Société via le site lsrdv.com/ccilinstitut

2. PRESENTATION DU SITE

En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique,il est précisé aux utilisateurs du site

lsrdv.com/ccilinstitut l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Site : lsrdv.com/ccilinstitut

Société utilisatrice
C'cil institut
28 rue du clavaire 56350 saint vincent sur oust
Téléphone : 06 26 57 55 73
Email : dubrullececile@hotmail.com
SIRET : 88908534600019
Numéro TVA : FR05889085346

Directeur de publication :
contact@lsinstitut.fr

Délégué à la protection des données (DPO) :
contact@lsinstitut.fr

Propriétaire :
SAS CASHMAG BEAUTE au capital de 15000 Euros
www.lemonsoft.fr
65,Place Copernic 29280 PLOUZANE
SIRET : 797 991 924 00029 – RCS : BREST 797 991 924

Hébergeur :
SAS CASHMAG BEAUTE au capital de 15000 Euros
www.lemonsoft.fr
65,Place Copernic 29280 PLOUZANE
SIRET : 797 991 924 00029 – RCS : BREST 797 991 924

Webmaster : Roland SCHMITT – contact@lscoiffure.fr

3. CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES

L’utilisation du site lsrdv.com/ccilinstitut implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site lsrdv.com/ccilinstitut sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par CASHMAG BEAUTE, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site lsrdv.com/ccilinstitut est mis à jour régulièrement par CASHMAG BEAUTE et C'cil institut. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

4. LIMITATION CONTRACTUELLES SUR LES DONNEES TECHNIQUES

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. LIMITATIONS ET RESPONSABILITES

CASHMAG BEAUTE ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site CASHMAG BEAUTE, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées aupoint 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. CASHMAG BEAUTE ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site lsrdv.com/ccilinstitut

6. GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du24 octobre 1995.
A l'occasion de l'utilisation du site lsrdv.com/ccilinstitut peuvent êtres recueillies: l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site lsrdv.com/ccilinstitut, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
En tout état de cause CASHMAG BEAUTE et C'cil institut ne collectent des Informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site lsrdv.com/ccilinstitut . L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site lsrdv.com/ccilinstitut l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site lsrdv.com/ccilinstitut n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ouvendue sur un support quelconque à des tiers.

7. LIENS HYPERTEXTE SET COOKIES

Le site lsrdv.com/ccilinstitut contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de CASHMAG BEAUTE.Cependant, CASHMAG BEAUTE n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site lsrdv.com/ccilinstitut est susceptible de provoquer l’installation decookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

8. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avecl’utilisation du site lsrdv.com/ccilinstitut est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Brest. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

1 - PRIX

Les prix des produits et des bons cadeaux sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA et des éventuelles réductions applicables au jour de la commande.

Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des Produits présents sur le Site Internet et sur les différents supports de vente.

Toutefois, un prix ne pourra pas être modifié une fois votre commande validée. Néanmoins en cas d’erreur de prix (prix manifestement dérisoire par rapport à la valeur réelle du produit), la commande validée pourra être annulée par C'cil institut. Cette mesure demeure exceptionnelle.

2 - COMMANDE

2.1. Identification préalable

Pour passer une commande, Vous devez vous identifier avec votre adresse email, et votre mot de passe. Pour toute première commande, Vous devrez créer un compte.

2.2. Enregistrement et validation de la commande

Une fois votre panier validé, Vous devrez choisir l'adresse et le mode de livraison, et valider votre moyen de paiement, cette dernière étape formalisant le contrat de vente avec C'cil institut.

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.

Dans certains cas, notamment pour défaut de paiement, adresse erronée ou tout autre problème lié à votre compte, C'cil institut. se réserve le droit de bloquer votre commande jusqu'à la résolution du problème.

En cas d'indisponibilité d'un produit commandé, vous en serez informé par email. L'annulation de la commande de ce Produit et son éventuel remboursement, seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.

Pour toute question relative au suivi d'une commande, Vous pouvez consulter votre compte sur le site internet

3 - MODALITES DE PAIEMENT

Vous pouvez régler votre commande :

Par carte bancaire : Carte Bleue, e-carte bleue, Visa, Mastercard.

4 - RETOUR DES PRODUITS

4.1. Exercice du droit de rétractation

Vous disposez d'un droit de rétraction de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date de réception ou de retrait de l'ensemble de votre commande.

1 - QUELLES DONNÉES RECUEILLONS-NOUS?

1.1. Données d’inscription au compte Client

Afin de bénéficier des Services proposés par la Société, le Client s’inscrit sur le Site par la création d’un compte.
Lors de l’inscription, le Client est invité à communiquer les données à caractère personnel suivantes en lien :

Nom et prénom
Téléphone mobile
Adresse courriel
Consentement à l’envoi de SMS marketing
Consentement à l’envoi de Email marketing

Toutes les réponses sont requises, notamment afin de permettre la stricte exécution des Services de la Société. Dans le cas où le Client refuserait, pour quelque motif que ce soit, de remplir ces champs obligatoires, il est informé que l’exécution du Service sera impossible et qu’il ne pourra en bénéficier. Le Client consent, lors de son inscription aux Services, à communiquer volontairement à la Société les données à caractère personnel ci-dessus énumérées. Le Client est informé que la Société ne procède à la collecte d’aucune donnée à caractère sensible au sens de la législation et de la règlementation en vigueur.
Le Client s’engage à ne communiquer que des données exactes, complètes, régulièrement mises à jour sur son identité et ses informations. Le Client ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité en cas de communication de données obsolètes, illicites ou contraire à l’ordre public. Conformément aux dispositions prévues par les Conditions Générales de Vente, le Professionnel s’engage à informer immédiatement le Client en cas d’utilisation non autorisée ou malveillante de ses identifiants de connexion à son Espace Personnel par un tiers.

1.2. Cookies

La Société informe le Client qu’elle dépose également des Cookies ou technologies similaires de traçage sur le terminal du Professionnel et collecte les données suivantes :

Adresse IP (Internet Protocol)
Version du navigateur du terminal utilisé
Parcours sur le site/ données de navigation
Localisation
Consentement à l’envoi de Email marketing

Les finalités de Traitement des données collectées via les cookies et les traceurs ainsi que la gestion des cookies sont détaillés à l’article 6.

1.3. Données bancaires

Le Client est dûment informé par la présente Politique de confidentialité que la Société fait appel à un prestataire de paiement ; LEMONWAY, (le « Prestataire de Paiement ») pour le Traitement de toutes les opérations de paiements des Services.
Il en résulte que la Société et CASHMAG BEAUTE elle-même ne collectent, ne traite, n’héberge et ne conserve aucune donnée à caractère personnel de nature bancaire, lesquelles sont collectées, traitées et hébergées directement et uniquement par le Prestataire de Paiement pour le compte de la Société.

1.4.Informations relatives aux e-mails

Pour optimiser l'utilité etl'intérêt de nos e-mails, si votre ordinateur le permet, nous recevons fréquemment une confirmation des e-mails envoyés par CASHMAG BEAUTE que vous avez ouverts. Si vous ne souhaitez pas recevoir d'e-mail de notre part, il vous suffit de le notifier à la Société à cette adresse mail : contact@lsinstitut.fr . Ou de cliquer sur un lien de désabonnement présent dans chacun de nos emails.

2. FINALITE DU TRAITEMENT MIS EN ŒUVRE

La Société collecte, traite et conserve les données transmises par le Client dans le cadre de l’accès aux Services.

En outre, sous réserve de son consentement , le Client pourra recevoir dessollicitations de marketing direct de la part de la Société C'cil institut

En cas de collecte des données à caractère personnel du Client par téléphone ou dans le commerce, un email de confirmation du consentement sera adressé au Client.

La Société ne collecte et traite les données à caractère personnel du Client que pour la stricte exécution et l’utilisation optimale des Services qu’elle propose.

La Société informe le Client que les données collectées pour l’exécution des Services sont susceptibles de faire l’objet d’un transfert vers les Etats-Unis auprès du service d’hébergement de la Société GOOGLE, adhérent au système du Privacy Shield, ce à quoi le Client est expressément informé par les présentes.La Société informe le Client que le prestataire en charge de l’hébergement deses données garantit toutes les mesures de sécurité auxquelles il peut légitimement s’attendre. Le Client est informé que selon son choix discrétionnaire, la Société est susceptible de changer d’hébergeur au profitd’un hébergement localisé ailleurs, au sein de l’Union Européenne.

Le Client est informé que le Traitement opéré par la Société a égalementpour finalité l’établissement de statistiques sur l’utilisation des Services.

La Société garantie qu’aucune donnée à caractère personnel ne seracollectée sans son accord exprès et préalable.

La Société informe le Client que les données ne sont conservées que pour la durée de la relation contractuelle expressément nécessaire à la finalité du Traitement.

3. OBLIGATIONS DE LA SOCIETE

En sa qualité de responsable de Traitement, et conformément à la législation et la réglementation en vigueur,la Société s’engage à :
Ne collecter les données des Client via lesServices de la Société que pour les finalités décrites à l’article 2 ;
Mettre en place toutes lesmesures techniques et organisationnelles pour s’assurer de la sécurité des Traitements effectués ;
Restreindre les accès aux données des Clients aux seules personnes dûment habilitées à cet effet ;
Sensibiliser et former le personnel interne à la règlementation relative au Traitement des données ;
Garantir tous les droits d’accès, de portabilité, d’effacement, de rectification et d’opposition des Clients à leurs données collectées lors de l’utilisation des Services ;
Notifier à la CNIL toute faille de sécurité présentant un risque élevé pour les droits et libertés des Clients dans les 72 heures suivant la découverte de la violation ;
En cas de résiliation des Services des Clients, procéder à la destruction des données de ces derniers dans un délai de trois (3) ans.

4. ACCES AUX DONNEES COLLECTEES

Le Client dispose à tout moment, au préalable, au cours ou à la suite du Traitement, d’un droit d’accès, de copie, de rectification, d’opposition, deportabilité, de limitation et de suppression des données qui le concernent.

Il peut exercer ses droits en adressant un courrier électronique à l’adresse suivante : dubrullececile@hotmail.com ou par voie postale à l’adresse suivante 28 rue du clavaire 56350 saint vincent sur oust et ce, sous réserve déjustifier de son identité.

En outre, le Client peut à tout moment interroger la Société s’il estime que ses droits ne sont pas respectés. A défaut de réponse satisfaisante, le Client peut introduire une réclamation devant la CNIL. Pour davantage d’informations, la Société invite le Client à consulter ses droits sur le site de la CNIL disponible sur le lien suivant : www.cnil.fr.

5. INTRUSION FRAUDULEUSE

Si la Société était victime d’une intrusion frauduleuse dans ses systèmes, de vol, de destruction, de perte,d’altération, de divulgation, d’accès non autorisé, ou de tout autre acte de malveillance, la Société s’engage à notifier au Client la nature del’intrusion, les conséquences probables liées à l’acte de malveillance, les mesures proposées afin de remédier à l’acte de malveillance, dans un délai de soixante-douze (72) heures.

L’acte de malveillance présentant un risque important pour les droits et libertés des clients sera communiqué à la CNIL, en sa qualité d’autorité de protection.

Le Client est dûment informé qu’il ne saurait engager la responsabilité de la Société en cas d’atteinte à la sécurité informatique pouvant causer des dommages au matériel informatique, tout comme en cas d’intrusion frauduleuse ou d’actes de malveillance d’un tiers dans le système, le compte du Client, ou le site.

6.GESTION DES COOKIES

Un cookie est un fichier texte déposé, sous réserve des choix du Client, sur son ordinateur lors de la visite d'une page web. Il a pour but de collecter des informations relatives à la navigation du Client et de lui adresser des services adaptés à son terminal (ordinateur, mobile ou tablette).
Le Client est par conséquent informé que l’utilisation des Services implique le stockage de fichiers « Cookies », témoins de connexion, autres traceurs ou technologies similaires sur le terminal du Client.
Le Client est informé que la Société dépose des cookies et des traceurs sur son terminal afin de permettre (i) au Client de s’identifier, (ii) à la Société d’administrer l’espace personnel du Client, (iii) d’améliorer le contenu du Site, ou le cas échéant (iv) à des fins de mesure d’audience du Site par le biais d’un calcul de statistiques sur les pages consultées par le Client et la détermination des Services les plus utilisés.
Le client est informé queles cookies et traceurs seront déposés sur son terminal pendant une durée de treize (13) mois.
Le Client peut à tout moment configurer son navigateur afin de recevoir une notification lorsqu’un cookie est envoyé ou de refuser les cookies.
Toutefois, certaines des fonctionnalités des Services pourraient ne pas fonctionner sans cookies. Par ailleurs, si la plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de l’ensemble des cookies, le Client a la possibilité, s’il le souhaite, de choisir d’accepter le dépôt de tous les cookies, autres que les cookies fonctionnels, ou de les rejeter systématiquement ou encore de choisir ceuxqu’il accepte selon leurs émetteurs, et ceci en effectuant les paramétrages suivants.
La Société informe le Client qu’il peut à tout moment revenir sur son consentement en modifiant ces paramétrages.
La loi stipule que nous ne pouvons stocker des cookies sur votre appareil que s’ilssont strictement nécessaires au fonctionnement de ce site. Pour tous les autres types de cookies, nous avons besoin de votre permission.

Ce site utilise différents types de cookies. Certains cookies sont placés par les services tiers qui apparaissent sur nos pages

6.1. EN SAVOIR PLUS / COMMENT PUIS-JE DESACTIVER LES COOKIES ?

Vous trouverez davantage d’informations au sujet de la procédure à suivre pour désactiver les cookies sur le site Internet du fournisseur de votre navigateur, depuis votre écran d’aide. Vous pouvez également consulter www.allaboutcookies.org/fr/gerer-les-cookies pour plus d’informations sur les navigateurs les plus courants. Veuillez noter quesi les cookies sont désactivés, les fonctions du Site sont susceptibles de ne pas toutes fonctionner comme prévu.
Concernant plus particulièrement les cookies de ciblage et les cookies publicitaires et sur la manière dont vous pouvez les refuser, vous pouvez consulter www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/ ou enfin www.allaboutcookies.org/fr.
Concernant plus particulièrement les Cookies de performance de Google Analytics, voici le lien pour désactiver ces cookies : tools.google.com/dlpage/gaoptout
Pour disposer de conseils pratiques sur ces options et sur les modalités de suppression de fichiers cookies stockés dans votre terminal, selon le navigateur que vous utilisez, nous vous invitons à consulter la rubrique « Vos traces » du site de la CNIL ( Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/